En quelle année la Parlement promulgue-t-il l'Habeas Corpus ?
Le Parlement promulgue l'Habeas Corpus en 1679.
Compléter la phrase suivante.
Seul un juge peut décider du maintien en détention d'un individu, et de sa traduction devant la justice.
Vrai ou faux ? En France, le roi dispose de la « lettre de cachet » qui lui permet d'enfermer qui il veut sans préciser le motif et sans passer par un tribunal.
Vrai. En France, le roi dispose de la « lettre de cachet » qui lui permet d'enfermer qui il veut sans préciser le motif et sans passer par un tribunal.
En quelle année le duc d'York monte-t-il sur le trône ?
Le duc d'York monte sur le trône en 1685, à la mort de son frère, sous le nom de Jacques II.
Compléter la phrase suivante.
En 1688, Jacques II impose une déclaration d'indulgence qui permet aux catholiques d'exercer librement leur culte.
Vrai ou faux ? Jacques II fait baptiser son fils dans la religion protestante.
Faux. Jacques II fait baptiser son fils dans la religion catholique.